Journaux du Sénat
1 Charles III , A.D. 2023, Canada
1re session, 44e législature
No. 108 (Non révisé)
Le jeudi 23 mars 2023
14 heures
L’honorable GEORGE J. FUREY, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
ArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBoehmBonifaceBoveyBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanCormierCotterCoyleDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGerbaGignacGoldGreeneGreenwoodHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMcCallumMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPlettRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWooYussuff
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
ArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBoehmBonifaceBoveyBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanCormierCotterCoyleDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGerbaGignacGoldGreeneGreenwoodHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMcCallumMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPlettRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWooYussuff
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
AFFAIRES COURANTES
Dépôt et première lecture de projets de loi du gouvernement
La Chambre des communes transmet un message avec le projet de loi C-43, Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2023, pour lequel elle sollicite l’agrément du Sénat.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L’honorable sénateur Gold, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La Chambre des communes transmet un message avec le projet de loi C-44, Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2024, pour lequel elle sollicite l’agrément du Sénat.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L’honorable sénateur Gold, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Ordonné : Que l’article no 89 sous les rubriques AFFAIRES DU GOUVERNEMENT, Motions, soit avancé et adopté;
Que le Sénat s’ajourne ensuite.
LEVÉE DE LA SÉANCE
À 14 h 7, conformément à l’ordre adopté par le Sénat plus tôt aujourd’hui, le Sénat s’ajourne jusqu’au mardi 28 mars 2023, à 14 heures.
DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT
Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget intitulé Évaluation du coût financier des promesses électorales en vue de la 45e élection fédérale canadienne, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire no 1/44-1627.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement
Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l'économie
L'honorable sénateur Woo a remplacé l'honorable sénateur Marwah (le 23 mars 2023).
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international
L'honorable sénateur Marwah a remplacé l'honorable sénateur Woo (le 23 mars 2023).
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 22 mars 2023).
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
L'honorable sénatrice Dupuis a remplacé l'honorable sénateur Arnot (le 23 mars 2023).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
L'honorable sénatrice Lankin, c.p., a remplacé l'honorable sénateur Cotter (le 23 mars 2023).
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
L'honorable sénateur Quinn a remplacé l'honorable sénateur Patterson (Nunavut) (le 23 mars 2023).